Terms of sale

Version du 04/11/2026. Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur ce site par un consommateur.

1. Vendeur

[à compléter], [à compléter], SIRET [à compléter], contact : boutique@shop.clementhoubart.fr.

2. Pièces

Les pièces sont des textiles et objets imprimés d’après les œuvres de Clément Houbart. Chaque pièce est fabriquée à la commande par notre atelier partenaire d’impression. Les visuels présentés sont des maquettes : de légères différences de teinte ou de placement peuvent exister selon le textile et l’écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison s’ajoutent au prix et sont indiqués avant le paiement, selon le pays de livraison. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande

La commande est passée en choisissant les pièces, en indiquant ses coordonnées et l’adresse de livraison, en acceptant les présentes conditions, puis en payant. Elle est ferme à la confirmation du paiement, constatée par un e-mail récapitulatif accompagné de la facture. Un lien privé permet ensuite de suivre la commande.

5. Paiement

Le paiement se fait par carte bancaire sur la page sécurisée de notre prestataire de paiement (Stancer). Le compte est débité à la commande. Aucune donnée de carte n’est conservée par la boutique.

6. Fabrication et livraison

Les pièces sont livrées dans les pays suivants : France, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Portugal, Autriche, Irlande. Les délais de fabrication et d’acheminement sont indicatifs ; le numéro de suivi est envoyé par e-mail à l’expédition. Le risque de perte ou d’endommagement est transféré à la réception du colis. En cas de retard important ou de colis perdu, contactez-nous : nous trouvons une solution (nouvel envoi ou remboursement).

7. Droit de rétractation

Vous disposez de quatorze jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier (article L.221-18 du Code de la consommation). Pour l’exercer, utilisez le bouton « Retourner une pièce » sur la page de votre commande, ou adressez-nous une déclaration claire (par exemple au moyen du formulaire ci-dessous). Les pièces doivent être renvoyées dans les quatorze jours suivant votre demande, non portées et dans leur état d’origine ; les frais de retour restent à votre charge, sauf pièce défectueuse ou non conforme. Nous vous remboursons au plus tard quatorze jours après réception de votre demande, par le moyen de paiement utilisé, le remboursement pouvant être différé jusqu’à réception des pièces (article L.221-24).

Modèle de formulaire : « À l’attention de [à compléter], [à compléter], boutique@shop.clementhoubart.fr : je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des pièces ci-dessous — commande n° …, reçue le … — nom, adresse, date, signature (en cas d’envoi papier). »

8. Garanties

Les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), pendant deux ans à compter de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut d’impression ou de fabrication, contactez-nous avec une photo : la pièce est remplacée ou remboursée.

9. Médiation

En cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [à compléter].

10. Propriété intellectuelle

L’achat d’une pièce ne transfère aucun droit sur l’œuvre reproduite, qui reste la propriété de Clément Houbart.

11. Données personnelles et droit applicable

Les données nécessaires à la commande sont traitées comme décrit dans la page Confidentialité. Les présentes conditions sont soumises au droit français.